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4. Respect des droits d'auteur
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5. Licences et autorisations
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8. Modifications des conditions
EmilySerenity se réserve le droit de modifier à tout moment ces Conditions, et ce, sans préavis. Les modifications seront publiées sur cette page, et seront considérées comme acceptées par l'utilisateur dès leur publication.

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9. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont régies par la législation en vigueur en France. En cas de litige, et en l'absence de solution amiable, le tribunal compétent sera celui du ressort du siège social de EmilySerenity , sauf disposition légale contraire.

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10. Contact
Pour toute question relative aux droits de propriété intellectuelle ou aux présentes conditions, vous pouvez nous contacter à :
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